Chers toutoubloggers,
Un site partenaire et ami, chien.com, vient de nous signaler que certains d’entre vous utilisaient des descriptions de race et des textes de son site sans le mentionner. Je vous demanderai de bien vouloir mentionner vos sources et de faire un lien vers le site lorsque vous empruntez des textes. En règle générale vous devez demander l’autorisation de l’auteur avant toute utilisation d’un texte.
J’en profite pour vous rappeler quelques règles importantes concernant les droits d’auteur. Je vous demande à tous d’en prendre connaissance et de les respecter. En tant qu’hébergeur de vos blogs, ToutouBlog est également responsable de leur contenu. Pour ne pas être accusés de plagiat nous devrons donc supprimer tous les contenus qui vont à l’encontre du droit d’auteur.
Ce que vous devez savoir sur les droits d’auteur
Je vous invite à lire l’article de Marie-Aude dont j’ai extrait les points principaux pour vous rappeler ces quelques règles. Il explique très bien la loi et surtout les préjudices que ces plagiats causent aux artistes.
- Les droits d’auteurs sur internet sont soumis au régime commun, il n’y a pas de tolérance spéciale ou d’autorisation particulière.
- Le droit d’auteur n’a pas besoin d’être déclaré pour exister, une œuvre de l’esprit est automatiquement protégée. Cela veut dire aussi que tout ce que vous trouvez sur internet est a priori protégé, même si le nom de l’auteur n’est pas indiqué. C’est à vous de retrouver l’auteur pour lui demander l’autorisation d’utiliser son œuvre.
- Quelque chose est libre de droits uniquement si c’est clairement indiqué, ou si c’est tombé dans le domaine public.
Ce qui n’est pas légal, par exemple :
- Reprendre une partie d’un site internet ou d’un blog, sans l’accord de l’auteur : il faut se limiter au droit de citation et avoir AUSSI du contenu propre.
- Prendre quelque chose qui traîne sans nom d’auteur : c’est votre responsabilité à partir du moment où vous utilisez quelque chose, de vous assurer que c’est bien libre de droits
- Reprendre une photo ou une icone, changer une couleur, recadrer légèrement : ça ne suffit pas pour en faire une oeuvre originale
- Traduire un texte et l’utiliser cette traduction sans autorisation : bien que la traduction soit en elle même une oeuvre protégée, comme elle est faite “à partir” d’une autre oeuvre, elle doit être autorisée
- Enlever la licence CC ou tout ou partie des mentions obligatoires liées à cette licence
Cas spécial : la musique et le site Deezer.com
Il y a peu de temps nous vous expliquions comment mettre de la musique sur votre blog avec deezer.com, est-ce légal ? A priori oui. Deezer.com a passé des accords avec la SACEM et c’est pour cette raison que nous vous l’avons conseillé :
« Grâce aux accords négociés avec la SACEM, Deezer.com devient aujourd’hui l’unique acteur à
proposer une solution gratuite pour les internautes tout en rémunérant les acteurs de la création
musicale (artistes, auteurs, compositeurs, maisons de disques,…) via les revenus publicitaires
générés. La SACEM et SESAM ont su s’adapter à un monde en pleine mutation en permettant à Deezer.com de proposer ce type de diffusion".
Il est néanmoins possible de citer une œuvre. En France, en Europe, c’est le droit de citation. Il est limité, strictement :
- Le nom de l’auteur et la source doivent impérativement être indiqués à côté de l’œuvre citée. L’extrait doit être aussi court que possible. Une phrase, deux phrase, si vous citez deux pages d’un livre sans autorisation, vous dépassez le cadre du droit de citation.<:/li>
- L’extrait doit servir à illustrer un propos, une démonstration. Donc une collection de citations de paroles de chanson, par exemple, sans analyse, sans rien, est une violation du droit d’auteur. En conséquence, on peut dire que la taille du texte cité doit être faible par rapport à votre texte. 1% ça va, 20% bonjour les dégâts
- En ce qui concerne la musique, la jurisprudence semble bouger un peu, mais en gros, sauf dans le cas d’œuvre de musicologie, la citation même courte n’est pas autorisée. Le plagiat est “traditionnellement” reconnu au-delà de 6 à 8 mesures identiques, mais si vous mettez 5 mesures d’une musique sur votre site, il s’agit d’une citation, et il y a eu de nombreux arrêts de jurisprudence rejetant la possibilité de citer une musique.
- Les images ne peuvent pas être citées. Ce qui est assez logique : “un extrait” d’une image est une dénaturation totale de l’œuvre (et une atteinte au droit moral), et si on montre une image ou une photo dans son intégralité, on dépasse le cadre de la citation.
Si vous souhaitez en savoir plus, référez-vous à l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.